Mentions Légales

1. Présentation de l’Association

  • Nom de l’Association : DEPLACEMENTS SOLIDAIRES- BROCELIANDE 
  • Adresse : 37 avenue de la libération  35380 PLELAN-LE -GRAND
  • Téléphone : 06 78 00 14 02
  • Email : secretariat@ds-broceliande.bzh 
  • Numéro RNA : W353023867 
  • Directeur de la publication : François Turpin
  • Responsable de la rédaction : François Turpin

2. Hébergement du Site

  • Hébergeur :  GANDI SAS
  • Adresse de l’hébergeur : 63-65  Boulevard Massena,75013,Paris

3. Propriété Intellectuelle

Le contenu du site DEPLACEMENTS SOLIDAIRES- BROCELIANDE  est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et les droits d’auteur. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de DEPLACEMENTS SOLIDAIRES- BROCELIANDE .

4. Liens Hypertextes

Le site [Nom de l’Association] peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, DEPLACEMENTS SOLIDAIRES- BROCELIANDE n’assume aucune responsabilité quant au contenu des sites externes.

5. Limitation de Responsabilité

DEPLACEMENTS SOLIDAIRES- BROCELIANDE ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site DEPLACEMENTS SOLIDAIRES- BROCELIANDE , résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

6. Droit Applicable et Attribution de Juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site DEPLACEMENTS SOLIDAIRES- BROCELIANDE est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Plélan-le-grand.

7. Contact

Pour toute question relative aux mentions légales du site, vous pouvez nous écrire à : secretariat@ds-broceliande.bzh